Comités et Groupes de travail
En savoir plus sur les activités des comités du CCA
Sur cette page :
Comité du droit d'auteur
Mandat et responsabilités
Ce comité surveille et examine, sous l’angle de la législation, de la mise en oeuvre ou de l’interprétation, toute question relative au droit d’auteur, pouvant avoir une incidence sur les archives et sur les droits des créateurs et des utilisateurs d’archives. Cette section vous donne un accès direct au mandat du comité, ainsi qu’à des mémoires et à d’autres ressources.
Mémoires et ressources
Ressources
Pour consulter les Bulletins sur le droit d’auteur, veuillez visiter notre section section Ressources.
Groupe de travail ARCHIVESCANADA.ca
Énoncé de mission et cadre de référence
Déclaration relative aux conflits d’intérêts
Groupe de travail créé en 2024 pour redéfinir le portail ARCHIVESCANADA.ca – voir le communiqué de presse.
Membres
Le groupe de travail est composé de membres issus de l’ensemble du pays – voir la liste ci-dessous.
- Kelli Babcock, University of Toronto Libraries, Présidente du groupe de travail
- Mary Grace Kosta (à la retraite, Présidente du groupe de travail
- Tracey Krause, McMaster University
- Jeremy Heil, Queens University
- Jody Robinson, Diocesan Archivist, Anglican Diocese of Quebec
- Erin Greeno, United Church of Canada Archives
- Anna Dysert, McGill University et Fondation AtoM
- Jannah Toms, Public Archives and Records Office of Prince Edward Island
- Jia Jia Yong, Archives Society of Alberta
- Julienne Pascoe, Bibliothèque et archives Canada
- Sarah Glassford, Comité de direction du Conseil canadien des archives
- Jo McCutcheon, Directrice exécutive, Conseil canadien des archives
- Jennifer Nangreave, Carleton University
- Erin Suliak, Northwest Territories Archives
- Cameron Hart, SCAA Archives Advisor
- Matthew Keels, Memorial University, Newfoundland
- Melissa McCarthy, City of Edmonton Archives (ancienne membre)
- Katrina Swift, CANB (ancienne membre)
Rapport final
Resources et présentations
Procès-verbaux des réunions
Les procès-verbaux des réunions du groupe de travail sont accessibles au public via Google Drive
Rapports
Mise à jour – automne 2025
Présentations données lors de conférences
– Conférence du RCDR (14 mai 2025) – disponible en anglais
– Congrès de l’AAQ (23 mai 2025) – disponible en français
– Conférence de l’ACA (10 juin 2025) – disponible en anglais
Groupe de travail sur les services-conseils en archivistique du CCA
Mandat et cadre de référence
Ce groupe de travail est composé de conseillers provinciaux et territoriaux qui partagent leur expertise, aident à la planification et répondent aux besoins des institutions d’archives du pays en matière de défense des intérêts.
Ressources
Boîte à outils de réconciliation pour les services d’archives non-autochtones au Canada
Compilation de ressources à l’intention des institutions d’archives non autochtones au Canada qui travaillent avec les communautés des Premières nations, des Inuits et des Métis et leur patrimoine documentaire.
Comité des normes (1993-2012)
Énoncé de mission et cadre de référence
Créé au début des années 90, le Comité des normes a été actif jusqu’en 2012. Une nouvelle itération du comité sera bientôt mise en place.
Rapports et documents de discussion
Rencontre d’experts sur le classement des archives – Rapport
Une rencontre de 14 experts en classement des archives s’est tenue à Ottawa les 15 et 16 octobre 2004, avec l’intention d’explorer l’intérêt et la faisabilité de développer des normes pour le classement des archives. La rencontre a été organisée à l’initiative du Comité des normes. Le Comité a retenu le classement – qu’il considère comme un champ d’étude prometteur – en raison de sa complémentarité aux travaux déjà réalisés sur les normes de description.
InterPARES 1 – Rapport du Groupe de travail sur la stratégie
La première phase du projet International Research in Permanent Authentic Records in Electronic Systems (InterPARES I), tenue entre 1999 et 2002, avait comme objectif l’étude des questions relatives à la conservation à long terme de documents électroniques authentiques. Le groupe InterPARES I a développé un ensemble de principes qui devraient guider le développement des stratégies et des normes internationales pour la conservation à long terme de documents électroniques authentiques, en plus de critères pour développer des politiques et des stratégies nationales et organisationnelles. Les principes et les critères contenus dans le Rapport du groupe de travail sur la stratégie, distillent les résultats et les recommandations finales du groupe de travail d’InterPARES I sur l’authenticité, l’évaluation, et la préservation. Le Rapport du groupe de travail sur la stratégie a été monté sur le site Web du Comité des normes du CCA afin de favoriser la discussion, au sein de la communauté, des principes et des critères du projet, ainsi que pour encourager leur essai et exécution dans les établissements et programmes archivistiques. Pour plus d’information sur le projet InterPARES, visitez leur site Web à l’adresse suivante : www.interpares.org.
InterPARES 1 – Conditions requises pour évaluer et maintenir l’authenticité des documents électroniques
La première phase du projet International Research in Permanent Authentic Records in Electronic Systems (InterPARES I), tenue entre 1999 et 2002, avait comme objectif l’étude des questions relatives à la conservation à long terme de documents électroniques authentiques. Le groupe de travail sur l’authenticité d’InterPARES I a développé un ensemble de points de référence requis pour évaluer l’authenticité des documents électroniques en tant qu’éléments du processus d’évaluation, ainsi qu’un ensemble de conditions de base pour maintenir l’authenticité des documents électroniques une fois qu’ils ont été transférés à la garde de l’établissement ou du programme responsable de leur préservation à long terme. Le document Conditions requises pour évaluer et maintenir l’authenticité des documents d’archives électroniques a été installé sur le site Web du Comité des normes du CCA afin de favoriser la discussion, au sein de la communauté, des points de référence et des conditions de base, ainsi que pour encourager leur essai et exécution dans les établissements et programmes archivistiques. Pour plus d’information sur le projet InterPARES, visitez leur site Web à l’adresse suivante : www.interpares.org.